|

Les préoccupations entourant le transfert d'une entreprise exploitée activement varient en fonction de l'évolution de l'entreprise.
 Cliquer sur l'image pour agrandir
Phase de survie
Au stade de survie les préoccupations du propriétaire et ses objectifs sont à très court terme, on se préoccupe des retombées immédiates. À cette étape, compte tenu que le produit de la vente de l'entreprise ne serait pas suffisant pour procurer une sécurité financière à la famille, la planification s'orientera davantage vers la sécurité financière de la famille. La souscription d'assurances-vie et invalidité seront la base de la planification. Le propriétaire de l'entreprise sera souvent endetté et il devra souscrire des protections d'assurance-crédit pour libérer ses endossements personnels vis-à-vis sa banque et autres créanciers.
Phase de croissance
À l'étape de croissance, l'entreprise jouit d'une certaine stabilité financière et commence à être rentable. Les stratégies de l'entreprise sont davantage orientées vers le développement de nouveaux produits et services afin de favoriser la croissance des profits. Une partie des dettes est acquittée ou sur le point de l'être. À cette étape il est important de rechercher le personnel qualifié et de le garder.
Les impôts deviennent une préoccupation, les pertes encourues dans le passé ayant été réclamées, les bénéfices sont maintenant imposables. Toutefois, le taux d'imposition de l'entreprise est encore peu élevé. Les projets sont encore à court et moyen terme, mais le propriétaire d'entreprise doit faire face à de nouvelles préoccupations. Outre les problèmes qui n'ont pas été complètement réglés lors de la première phase, il doit faire face à celui d'assurer la continuité de l'entreprise advenant son décès ou son invalidité ou ceux de son associé.
Planification à court et moyen terme:
 |
Assurance personne-clé |
 |
Convention d'achat entre actionnaires et assurances-vie et invalidité |
 |
Programmes d'avantages sociaux pour les employés |
Phase de maturité
À cette étape la question de la survie de l'entreprise n'est plus une préoccupation : l'accent est mis sur sa prospérité. Normalement l'entreprise réalise des surplus considérables. Les dettes, s'il en est, sont à long terme et suffisamment provisionnées pour ne plus être une source d'inquiétude. Les impôts sont beaucoup plus élevés puisque en raison de ses revenus fort élevés l'entreprise n'est plus admissible à la déduction accordée aux petites entreprises.
En raison de la stabilité accrue de l'entreprise établie, le propriétaire peut prendre des décisions à long terme. Il peut établir les grandes lignes de la place que tiendra l'entreprise dans l'avenir et dresser des plans pour l'année en cours en fonction de la stratégie à long terme.
Le rôle de la génération suivante peut être pris en considération. Pour qu'une entreprise ait atteint la phase de maturité, elle doit avoir été gérée de façon efficace. Les cadres intermédiaires et supérieurs ont donc un rôle plus déterminant que dans les autres phases où le propriétaire est impliqué dans toutes les décisions.
L'entreprise doit se protéger contre la perte d'un collaborateur essentiel car un décès ou une invalidité d'une personne-clé aura davantage d'impact à cette étape du développement de l'entreprise puiqu'il n'y a pas suffisamment de cadres pour prendre la relève à court terme.
Planification à moyen et long terme:
 |
Rémunération et rétention des cadres supérieurs |
 |
Rémunération et stratégies fiscales pour le propriétaire d'entreprise |
 |
Impôt sur le gain en capital |
Phase de transfert
On parle ici de l'entreprise bien établie. La direction ne repose plus uniquement sur les épaules du fondateur car des cadres supérieurs expérimentés en assurent la gestion quotidienne. Il est aussi fréquent qu'un ou des enfants du propriétaire aient commencé leur apprentissage à des échelons inférieurs et se préparent pour éventuellement en prendre la relève.
De nombreuses questions sont soulevées par le propriétaire à cette étape de sa vie:
 |
Est-ce que mon ou mes enfants seront en mesure de faire progresser mon entreprise ? |
 |
Est-ce que l'entreprise sera une source d'enrichissement pour ma succession ou une cause de discorde ? |
 |
Comment puis-je répartir mes actifs entre mes enfants de la façon la plus équitable et la plus efficace du point de vue fiscal ? |
|